Déposée le 19 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOS OXYGENE PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « S.O.S OXYGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOS OXYGENE PARTICIPATIONS domicilié(e) 4, Chemin de la Glacière - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 571 443 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque S.O.S OXYGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859813.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOS OXYGENE PARTICIPATIONS, SAS - 4, Chemin de la Glacière - 06200 - NICE - France - SIREN 443571443
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Republication pour erratum - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; aérosols pour rafraîchir l'haleine.
Emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical ; alicaments ; compléments alimentaires non à usage médical ; gaz à usage médical ; bain d'oxygène ; produits pour les soins de la bouche à usage médical ; oxygène à usage médical.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; gaz à usage médical ; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang – coussins à usage médical – lits électriques ; lits construits spécialement pour les soins médicaux – lits hydrostatiques à usage médical ; matelas à air à usage médical ; pompes à usage médical ; respirateurs pour la respiration artificielle ; appareils pour la respiration artificielle ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils pour le respiration artificielle.
Transport en ambulance ; service de transport à but médical ; distribution (livraison) de produits ; location d'appareils électriques ; service de livraison de repas à domicile ; service de livraison d'appareils médicaux.
Services médicaux ; soins d'hygiène pour êtres humains ; services de santé ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; location d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et orthopédiques ; consultation en matière de pharmacie ; services de suivi médical à domicile ; assistance à domicile pour les malades.
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